Le blog de Finances publiques

Hugues FULCHIRON, Président de l'Université Jean Moulin - Lyon 3

Robert HERTZOG, Président de la Société française de finances Publiques (SFFP)
Philippe BILLET, Président de la Société française pour le droit de l’environnement (SFDE)

Robert HERTZOG, Professeur à l’IEP de Strasbourg

Jean-Luc ALBERT, Professeur à l’Université Jean Moulin - Lyon 3, Doyen honoraire

Mireille CHIROLEU-ASSOULINE, Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Jean-Philippe BARDE, Ancien responsable des politiques nationales de l’environnement à l’OCDE, Maître de conférences à l'IEP de Paris

Sylvie CAUDAL, Professeur à l’Université Jean Moulin - Lyon 3

Nicolas de SADELEER, Professeur aux FUSL, Académie de Louvain

Robin MIEGE, Chef de l’Unité Développement soutenable et analyses économiques à la Commission européenne

Guillaume SAINTENY, Maître de Conférences associé à l'IEP de Paris

Fabienne KELLER, Sénatrice du Bas-Rhin

Gil DESMOULIN, Maître de Conférences à l’IEP de Rennes

Nils-Axel BRAATHEN, Administrateur principal, Direction de l'environnement, OCDE

Christian JOSSERAND, Direction régionale des Douanes de Lyon
Pierre JAMET, Directeur général des services départementaux du Conseil général du Rhône, Professeur associé
à l’Université Jean Moulin - Lyon 3
Hélène BLANCHARD, Vice-présidente déléguée à l’environnement et à la prévention des risques, Région
Rhône-Alpes
Claude KIEFFER, Président d'honneur du Conservatoire des sites alsaciens, ancien Administrateur de France
Nature Environnement (FNE)
MEDEF (sous réserve)

Jacques SIRONNEAU, Chef du bureau de la législation de l’eau, MEEDDM

Tristan DIEFENBACHER, Chef du bureau des agences et offices de l’eau, MEEDDM

Juan José BAYONA-GIMENEZ, Professeur à l’Université d’Alicante, Espagne

Cendrine DELIVRE, Professeur à l'Université des Antilles-Guyane

Ségolène HALLEY-DES-FONTAINES, Sous-directrice de la forêt et du bois, Direction générale des politiques
agricoles, agroalimentaire et des territoires, Ministère de l’agriculture et de la pêche

Philippe BILLET, Professeur à l’Université Jean Moulin - Lyon 3, Président de la Société française pour le droit de
l’environnement (SFDE)

Jacques PELISSARD, Président de l’Association des Maires de France (AMF), Député-Maire de Lons-le-Saulnier

Yves CROZET, Professeur en sciences économiques à l'Université Lumière Lyon 2, Directeur du Laboratoire

d'Economie des Transports (LET)

Olivier GODARD, Directeur de recherche, CNRS, Professeur chargé de cours, Ecole polytechnique

Jürg BALLY, Chef du service juridique 2, Division droit, Office fédéral de l’environnement, Suisse
Barbara NÄGELI, Juriste, Collaboratrice au Service juridique 2, Division droit, Office fédéral de l'environnement,
Suisse

Christian BRODHAG, Directeur de recherche à l'Ecole nationale des Mines de St-Etienne
Sandrine BELIER, Députée européenne
Alain BAZOT, Président de l'UFC – Que Choisir ?
Sébastien GENEST, Président de France Nature Environnement (FNE)
Pierre-Alain MUET, Député du Rhône
Françoise MAUREL, Chef du service Economie, Evaluation et Intégration du Développement Durable, MEEDDM
Jacques PERCEBOIS, Doyen honoraire de la Faculté des sciences économiques de Montpellier 1, Directeur du
Centre de Recherche en Economie et Droit de l'Energie
MINEFI, Direction de la législation fiscale (sous réserve)

La rencontre de la fiscalité et des questions environnementales n’est pas nouvelle mais connaît un évident regain d’actualité. Si le Grenelle de l’environnement a été en France un temps fort de cette prise de conscience, le traitement fiscal des problèmes environnementaux est bien antérieur à cette manifestation politique, ne serait-ce qu’au travers de la création, par exemple, de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) en 1999.

Mais la relation fiscalité – environnement n’est pas toujours aussi sereine et claire que l’on pourrait l’espérer. En effet, une politique publique destinée à lutter contre les atteintes à l’environnement et recourant à l’instrument fiscal comporte nécessairement des incidences sur les revenus des entreprises et des particuliers dès lors qu’elle se veut incitative ou dissuasive. Le débat sur la Contribution « climat et énergie » encore dénommée taxe « carbone » (qui devrait entrer en vigueur en 2010) illustre parfaitement les difficultés à mettre en oeuvre une telle politique.

Envisagée depuis plusieurs années, la tenue d’un colloque national et international à Lyon dans un cadre universitaire et rassemblant un grand nombre d’experts issus de milieux professionnels aux horizons divers a été initiée par deux centres de recherche (Centre d’études et de recherches en finances publiques et fiscalité et Institut de droit de l’environnement) de l’Equipe de droit public de l’Université Jean Moulin - Lyon 3 ainsi que par la Société Française pour le Droit de l'Environnement. Il a également obtenu le soutien de la Société Française de Finances Publiques. Cette initiative a trouvé un écho très favorable bien au-delà du cadre universitaire, tant auprès des collectivités locales, que des administrations concernées, ou du monde économique.

La problématique de cette manifestation ne se voulait pas centrée exclusivement sur une étude juridique de la fiscalité environnementale en France ; a été également retenue une mise en perspective générale destinée à montrer comment cette fiscalité s’intègre au sein de l’économie et de l’ensemble du système fiscal. Des éclairages de droit européen et comparé permettent également d’élargir les horizons. Quant aux études plus ponctuelles, si une place importante a naturellement été réservée au projet de taxe « carbone », les autres secteurs –eau, forêts, déchets notamment- ne sont pas en reste.
Le colloque est donc articulé autour de trois grands axes :
- le cadre général de la question ;
- les politiques et les acteurs ;
- les grands secteurs concernés.

COMITE SCIENTIFIQUE

Jean-Luc ALBERT
Professeur à l’Université Jean Moulin - Lyon 3
Doyen honoraire

Philippe BILLET
Professeur à l’Université Jean Moulin - Lyon 3
Président de la Société française pour le droit de l’environnement (SFDE)

Sylvie CAUDAL
Professeur à l’Université Jean Moulin - Lyon 3
Directrice de l'Ecole Doctorale co-accréditée Lyon 2 - Lyon 3 - Saint-Etienne

Jean UNTERMAIER
Professeur à l'Université Jean Moulin - Lyon 3
Directeur de l'Institut de Droit de l'Environnement