Présentation
- : Le Blog de Finances publiques
- : Le blog de finances publiques est destiné à l'actualité en matière de finances publiques et de droit fiscal.
- Recommander ce blog
- Retour à la page d'accueil
Contributions
Envoyez vos contributions à l'adresse suivante :
Calendrier
| Décembre 2009 | ||||||||||
| L | M | M | J | V | S | D | ||||
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | |||||
| 7 | 8 | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | ||||
| 14 | 15 | 16 | 17 | 18 | 19 | 20 | ||||
| 21 | 22 | 23 | 24 | 25 | 26 | 27 | ||||
| 28 | 29 | 30 | 31 | |||||||
|
||||||||||
Recherche
Mardi 13 octobre 2009
2
13
10
2009
09:17
La Société française de finances publiques,
L'institut de recherche Carré de Malberg - Université de Strasbourg,
Sous le patronage du Pôle européen d'administration publique,
Avec le Ministère de l'éducation nationale,
organisent à Strasbourg les
5-6 novembre 2009
un colloque intitulé
"Services déconcentrés de l'Etat et LOLF : entre bureaucratie et performance"
5-6 novembre 2009
un colloque intitulé
"Services déconcentrés de l'Etat et LOLF : entre bureaucratie et performance"
JEUDI 5 NOVEMBRE
9h00 à 10h00
// Accueil, enregistrement des participants
10h00
// Accueil par M. Bernard BOUCAULT – Directeur de l’ENA
M. Jean WEBER – Président du PEAP
M. Robert HERTZOG – Président de la SFFP
// Allocution de M. Pierre-Etienne BISCH – Préfet de la Région
Alsace, Préfet du Bas Rhin
L’ARCHITECTURE GÉNÉRALE
10h30
PRÉSIDENCE DE M. PHILIPPE JOSSE – DIRECTEUR DU BUDGET
// Le rôle des administrations centrales : du budget voté aux
services d’exécution
// Le financement des services déconcentrés vu du centre
11h30
// Pause café
11h45
PRÉSIDENCE DE M. DOMINIQUE SCHMITT
PRÉFET DE LA RÉGION AQUITAINE – PRÉFET DE LA GIRONDE
// Les responsables de BOP dans les services déconcentrés
// Les relations des services déconcentrés et des administrations
centrales (témoignages)
// Les crédits déconcentrés dans le budget général de l’État
13h00 – 14h15
// Déjeuner – Buffet
LE FONCTIONNEMENT DU SYSTÈME
14h30
LES OPÉRATIONS EN RÉGIME LOLF (ATELIERS- ECHANGES D’EXPÉRIENCES)
// La gestion des dépenses
// La gestion des personnels
// Procédures et documents pour l’évaluation
16h15
// Pause café
16h45
// Table ronde – Plus d’autonomie, plus de libertés, plus de performances ? Principes et réalités
// Débats
18h00
// Fin de la session
DIVERSITE DES SITUATIONS ET EVOLUTION DU SYSTÈME
9h00
// Première Table ronde – Des services de l’État avec des opérateurs autonomes
// Universités, Hôpitaux, Administrations sociales
10h00
// Seconde Table ronde – Des services de l’État en mutation
// Agriculture et Forêts, Culture, DGFIP, Défense, Equipement, Transports, Environnement, Mission sécurité, juridiction judiciaire
11h15
// Pause café
11h30
// Aspects de droit comparé
// La réforme des services extérieurs du Land Bade Wurtemberg et les nouvelles règles financières
12h15
ÉLÉMENTS DE SYNTHÈSE ET CONCLUSION
// Les apports de la LOLF à la gestion des services territoriaux de l’État : un besoin de réforme dans la réforme
Renseignements et modalités d'inscriptions :
Lieu du colloque :
Locaux de l'ENA, 1 Rue Sainte Marguerite à Strasbourg, tel. 03 88 21 44 44. Se munir d’une pièce d’identité.
Inscription :
La participation au colloque est gratuite ; elle est cependant conditionnée à une inscription.
Inscriptions à adresser au Secrétariat du PEAP, ENA, 1 rue Sainte Marguerite, 67080 Strasbourg –
Tél 03 88 21 45 56 - Contact : aysel.durgun@unistra.fr
Date limite d'inscription : le 30 octobre 2009
M. Robert HERTZOG – Président de la SFFP
// Allocution de M. Pierre-Etienne BISCH – Préfet de la Région
Alsace, Préfet du Bas Rhin
L’ARCHITECTURE GÉNÉRALE
10h30
PRÉSIDENCE DE M. PHILIPPE JOSSE – DIRECTEUR DU BUDGET
// Le rôle des administrations centrales : du budget voté aux
services d’exécution
// Le financement des services déconcentrés vu du centre
11h30
// Pause café
11h45
PRÉSIDENCE DE M. DOMINIQUE SCHMITT
PRÉFET DE LA RÉGION AQUITAINE – PRÉFET DE LA GIRONDE
// Les responsables de BOP dans les services déconcentrés
// Les relations des services déconcentrés et des administrations
centrales (témoignages)
// Les crédits déconcentrés dans le budget général de l’État
13h00 – 14h15
// Déjeuner – Buffet
LE FONCTIONNEMENT DU SYSTÈME
14h30
LES OPÉRATIONS EN RÉGIME LOLF (ATELIERS- ECHANGES D’EXPÉRIENCES)
// La gestion des dépenses
// La gestion des personnels
// Procédures et documents pour l’évaluation
16h15
// Pause café
16h45
// Table ronde – Plus d’autonomie, plus de libertés, plus de performances ? Principes et réalités
// Débats
18h00
// Fin de la session
VENDREDI 6 NOVEMBRE
DIVERSITE DES SITUATIONS ET EVOLUTION DU SYSTÈME
9h00
// Première Table ronde – Des services de l’État avec des opérateurs autonomes
// Universités, Hôpitaux, Administrations sociales
10h00
// Seconde Table ronde – Des services de l’État en mutation
// Agriculture et Forêts, Culture, DGFIP, Défense, Equipement, Transports, Environnement, Mission sécurité, juridiction judiciaire
11h15
// Pause café
11h30
// Aspects de droit comparé
// La réforme des services extérieurs du Land Bade Wurtemberg et les nouvelles règles financières
12h15
ÉLÉMENTS DE SYNTHÈSE ET CONCLUSION
// Les apports de la LOLF à la gestion des services territoriaux de l’État : un besoin de réforme dans la réforme
Renseignements et modalités d'inscriptions :
Lieu du colloque :
Locaux de l'ENA, 1 Rue Sainte Marguerite à Strasbourg, tel. 03 88 21 44 44. Se munir d’une pièce d’identité.
Inscription :
La participation au colloque est gratuite ; elle est cependant conditionnée à une inscription.
Inscriptions à adresser au Secrétariat du PEAP, ENA, 1 rue Sainte Marguerite, 67080 Strasbourg –
Tél 03 88 21 45 56 - Contact : aysel.durgun@unistra.fr
Date limite d'inscription : le 30 octobre 2009
Par Xavier VALLI
-
Publié dans : Manifestations et colloques
Voir les commentaires - Ecrire un commentaire
Voir les commentaires - Ecrire un commentaire
Catégories
- Finances publiques - Généralités (1)
- Finances locales (2)
- Finances sociales (2)
- Contrôles des finances publiques (1)
- Impôts sur le capital (1)
- Contentieux (1)
- Droit comparé (2)
- Manifestations et colloques (16)
- Budget 2009 (2)
- Abus de droit (1)
- Finances publiques - Constitution (1)
- Actualités (8)
- Eco-Fiscalité (1)
- Budget 2010 (1)
- Billet fiscal (2)
Liens
- Site du livre "Eléments de finances publiques" (G. Orsoni / C. Viessant)
- Centre d'études fiscales et financières (CEFF)
- Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III
- Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille
- Documentation de l'administration fiscale
- Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
- Site de la performance publique (documents budgétaires)
- Société française de finances publiques (SFFP)
- Revue française de finances publiques (RFFP)
- Conseil constitutionnel
- Assemblée nationale
- Sénat
Articles récents
- Chronique d'actualités 23-29 novembre 2009
- Incohérence (réparée) dans les conditions d’âge permettant de réaliser un don manuel en franchise de droits
- Chronique d'actualités 16-22 novembre 2009
- Le point sur la réforme de la taxe professionnelle
- Billet fiscal n°1 : Les insuffisance d'évaluation au titre de l'ISF
- Le Blog de finances publiques inaugure le billet fiscal !
- Chronique d'actualité 9-15 novembre 2009
- Chronique d'actualité 2/11 - 8/11
- Colloque sur la fraude fiscale vs la protection des libertés à Montréal
- Colloque à Lyon sur "Fiscalité et environnement"
Archives
- novembre 2009 (11)
- octobre 2009 (11)
- juin 2009 (2)
- mai 2009 (2)
- avril 2009 (2)
- février 2009 (2)
- janvier 2009 (5)
- novembre 2008 (3)
- octobre 2008 (4)
Derniers Commentaires