L'Institut de Recherches Europe Asie - IREA
Le Centre d'Etudes fiscales et financières - CEFF
La Faculté de Droit et de Science Politique - UNIVERSITE PAUL CEZANNE AIX MARSEILLE III
organisent un Colloque internationnal fiscal France/Chine à Aix en Provence
Lieu : Pavillon Lanfant
346, route de Sisteron
AIX EN PROVENCE
Lundi 17 novembre 2008
8h 15 Accueil des participants
Mot de bienvenue de JIN Banggui, Directeur de l'IREA
8h 30 Discours d'ouverture du colloque par :
- le Doyen de la faculté de Droit et Science politique de
l'Université Aix-Marseille III
- M. LIU Zuo, Directeur général de l'Institut de Recherche en Science
fiscal près le Bureau National des Impôts de Chine.
- M. HUANG Mao-Zong, Chair Professor of National Taïwan University.
Matin
Thème n° 1 : Politique fiscale et dispositifs en faveur de
l'environnement en France, en Chine et à Taïwan
Intervenant français :
M. Serge PASSERON, ancien conservateur des hypothèques Ministère de l'Economie et des Finances
Intervenant taïwanais :
Pr. Chun Chieh HWANG, Département de Droit économique et financier National Chung Cheng University
Intervenant chinois :
GONG Huiwen, Chercheur à l'Institut de Recherche en Science fiscale près le Bureau National des Impôts de Chine
Discussion
Traduction assurée par : Melle CHENG Li, doctorante IREA
Déjeuner sur place (plateau repas)
Après-midi
Thème n° 2 : La détermination de la source des revenus et des bénéfices
Intervenant français :
Mme. Leïla TKOUTI Inspecteur principale Direction des services fiscaux des Bouches du Rhône - AIX en PROVENCE
Intervenant chinois :
M. YE Zhijun, Directeur adjoint Bureau régional des Impôts de la province du Jiangxi
Intervenant taïwanais :
Pr. Terng-yaw LIN Département de Droit Université Tunghai à TAICHUNG
Discussion
Traduction assurée par : WU Jianan, doctorant rattaché à l'IREA
Fin de la première journée
Mardi 18 novembre 2008
Matin
Thème n° 3 : Le Prix de transfert
Intervenant français :
M. Gérard ORSINI Avocat au Barreau de Paris Enseignant de droit fiscal à l'Université Aix Marseille III
Intervenant chinois :
M. GONG Huiwen Chercheur à l'Institut de Recherche en Science fiscale près le Bureau National des Impôts de Chine
Intervenant taïwanais :
Pr.Yeh-Cheng YANG Département d'Economie Université Soochow - TAIPEI
Discussion
Traduction assurée par : Melle. CAI Jinyi, doctorante IREA
Clôture du colloque
par le Doyen Christian LOUIT, Président honoraire de l'Université Aix-Marseille III
13hres Déjeuner sur place (plateau repas)
