Le Blog de Finances publiques

Séminaire à Paris sur les budgets de programme

Manifestations et colloques

Par Xavier VALLI

Les séances du séminaire Histoire de la gestion des Finances publiques de 1815 à nos jours reprennent pour l'année universitaire 2010-2011. Au terme d'un cycle RCB achevé en juin dernier, cette année sera consacrée à la période d'acclimatation en France...

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Chronique d'actualités 27 septembre - 3 octobre 2010

Actualités

Par Xavier VALLI

Lundi 27 septembre 2010 : - Espagne. Le budget espagnol pour 2011 prévoit une hausse de la taxation des plus hauts revenus. En effet, il est prévu d’augmenter entre 1 et 2 points en pourcentage les taux marginaux de l’impôt sur le revenu concernant les...

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Chronique d'actualités 20-26 septembre 2010

Actualités

Par Xavier VALLI

- Le Gouvernement prévoit de réduire le budget pour un obtenir un déficit public proche de 6% du PIB. Le PLF pour 2011, qui doit être présenté en Conseil des ministres mercredi, devrait prévoir un déficit budgétaire proche de 90 milliards d’euros alors...

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Le Sénat met en ligne les auditions des partenaires sociaux sur la réforme des retraites

Finances sociales

Par Xavier VALLI

Le Sénat met en ligne deux vidéos suite aux auditions des partenaires sociaux en vue de la réforme des retraites. De la "la prise en compte du message des organisations syndicales" (CGT) jusqu'à la poursuite "du relèvement des bornes d'âge" (MEDEF) en...

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Colloque à Paris sur les "Révoltes fiscales..." : Changement de dates

Manifestations et colloques

Par Xavier VALLI

Le colloque sur "Les Révoltes fiscales en Europe, en Amériques et dans les empires coloniaux au XIXème s. et XXème s." initialement prévu les 22-23 octobre 2010 se tiendra finalement les 14 et 15 octobre 2010 à Paris dans le Grand amphithéâtre de l’EHESS,...

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Chronique d'actualités 13-19 septembre 2010

Actualités

Par Xavier VALLI

Mardi 14 septembre 2010 : - Budget. Le taux des prélèvements obligatoires devrait atteindre son niveau de 2007 soit 43% du PIB (source : Les échos du14 septembre 2010) Jeudi 16 septembre 2010 : - Budget. Le Gouvernement prévoit 2% de croissance l’an prochain...

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Nouvelle étape dans la rationalisation des finances publiques

Finances publiques - Constitution

Par Xavier VALLI

Le Premier ministre, François Fillon, a publié une circulaire le 4 juin dernier, dans laquelle il demandait à ses ministres de ne plus insérer dans des lois ordinaires de mesures fiscales ou sociales. L'objectif recherché, et qui va prochainement être...

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La transparence financière et la démocratie locale

Finances locales

Par Yanis Zoubeidi-Defert

Les règles budgétaires traditionnelles ont pour principal objectif de garantir le consentement à l’impôt. Les principes que sont l’unité, l’universalité, la sincérité et la spécialité budgétaire (le principe de l’équilibre se trouvant à part) permettent...

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Colloque à Aix en Provence sur Ethique et fiscalité

Manifestations et colloques

Par Xavier VALLI

Le Centre de Recherches en Éthique Économique et des Affaires et Déontologie Professionnelle organise à l'Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III l es 24 et 25 juin 2010 un colloque sur Ethique et fiscalité. Ce colloque regroupe des intervenants qui...

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Conférence à Marseille sur "La fusion de la DGI et de la DGCP en une administration financière : la DGFIP"

Manifestations et colloques

Par Xavier VALLI

Dans le cadre des rencontres organisées par la Communauté économique et financière méditerrannéenne (CEFIM), la Commission Fiscale présidée par le Doyen Christian LOUIT accueillera MM. Marc CANO et Bernard PONS, respectivement Directeurs des Services...

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